ARRêtés

2026

Arrêté n°A066-2026 du 13-10-2026 arrêté de police de la circualation
Arrêté n°A065-2026 du 12-10-2026 arrêté municipal portant délégation de signature à un adjoint territorial, Mme Amadei épouse Savelli Nathalie en matière de police des funérailles et des opérations de sépulture
Arrêté n°A064-2026_du_08-10-2026 opposition au transfert de certains pouvoirs de police
Arrêté n°A063-2026 du 22-09-2026 arrêté de permission de voirie et de réglementation de la circulation (office d'équipement hydraulique de la Corse)
Arrêté n°A062-2026 du 18-09-2026 portant incorporation de Biens sans Maîtres dans le domaine communal
Arrêté n°A061-2026_du_18-09-2026 portant autorisation exceptionnelle de fermeture tardive d'un débit de boissons
Arrêté n°A060-2026_du_18-09-2026 portant autorisation exceptionnelle de fermeture tardive d'un débit de boissons
Arrêté n°A056-2026 du 02-09-2026 arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public communal pour l'organisation d'une manifestation
Arrêté n°A055-2026 du 31-08-2026 arrêté municipal de police de stationnement
Arrêté n°A051-2026 du 03-08-2026 arrêté temporaire d'interdiction de stationnement
Arrêté n°A050-2026 du 03-08-2026 arrêté temporaire d'interdiction de stationnement
Arrêté_n°A049-2026 portant police de stationnement
Arrêté_n°A046-2026 portant autoristation exceptionnelle de fermeture tardive d'un débit de boisson
Arrêté_n°A042-2026_ portant police de stationnemet
Arrêté_n°A044-2026 portant police de stationnement
Arrêté n°A038-2026 portant autoristatio exceptionnelle de fermeture tardive d'un débit de boisson
Arrêté n°A037-2026 portant ouverture poste d esecours
Arrêté n°A036-2026 portant dérogation ponctuelle à l'arrêté N°A005-2026
Arrêté n°A035-2026 portant autorisation exceptionnelle de fermeture tardive d'un débit de boissons
Arrêté n°A034-2026 portant autorisation exceptionnelle de fermeture tardive d'un débit de boissons
Arrêté n°A033-2026 portant autorisation exceptionnelle de fermeture tardive d'un débit de boissons
Arrêté n°A029-2026 portant autorisation exceptionnelle de fermeture tardive d'un débit de boissons
Arrêté n°A026-2026 arrêté municipal portant délégation de fonction
Arrêté n°A024-2026 arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature
Arrêté n°A023-2026 arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature
Arrêté n°A022-2026 portant autorisation exceptionnelle de fermeture tardive d'un débit de boissons
Arrêté n°A021-2026 portant nomination des membres du CCAS
Arrêté n°A020-2026 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de révision du PLU
Arrêté n°A019-2026_interdiction de stationnement
Arrêté n°A015-2026 portant délégation de signature à un adjoint territorial
Arrêté n°A014-2026 portant délégation de signature à un adjoint territorial
Arrêté n°A013-2026 portant délégation de signature à un adjoint territorial
Arrêté n°A012-2026 portant délégation de signature à un adjoint territorial
Arrêté n°A011-2026 arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature
Arrêté n°A010-2026 arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature
Arrêtété n°A009-2026 arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature
Arrêté n°A008-2026 délégation adjoint urbanisme
Arrêté n°A008-2026 arrêté municipal portant délégation de fonction et de signature
Arrêté n°A006-2026 de mise à jour des annexes du PLU + Annexe arrêté de classement du couvent et de ses abords au titre des MH
Arrêté n°A005-2026 réglementant les travaux en juillet et août 2026
Arrêté n°A004-2026 arrêté de police de circulation
Arrêté n°A003-2026 arrêté de police de la circulation

ARRêtés

2026

2025

2024

2023

Arrêté_A001-2023_agent_recenseur_ALBERTINI_Christelle

Arrêté_A002-2023_agent_recenseur_AMADEI_Nathalie

2022